1- Ouverture de séance2- Modalités facturation 1er trim 2020-2021 Ecole d'Arts plastiques3- Approbation du procès-verbal de la séance du 5-11-20204- Compte-rendu des décisions de la Présidente5- Adoption du règlement intérieur6- Modification statuts du SDE 357- Désignation représentant CCP du SDE 358- Adhésion à l OEB9- Reorganisation volet GEMAPI sur l'amont de la Vilaine9- suite - Reorganisation volet GEMAPI sur l'amont de la Vilaine10- Point sur l'EPTB par Aude de La Vergne11- Point d'information sur la stratégie agricole du territoire12- Extension périmètre d'action du SYMEVAL13- Approbation projet de modification des statuts du SYMEVAL14- Prolongation convention du service ADS Avenant 415- Montants attributions de compensation 2020 pour les 46 communes16- Participation des éts publics locaux aux charges de services communs 201917- Budget régie assainissement collectif DM218- Autorisation d'engager et mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 202119- Fixation des règles de remboursements des charges de personnel20- Aide au financement de l'extension du pôle multimodal de Chateaubourg21- Désignation représentant à l'association RESECO22- Modification de la définition de l'intérêt communautaire23- Elargissement des critères du PASS COMMERCE ET ARTISANAT24- Batiment ID PACK - Val d'Izé - Cession batiment25- Cession batiment relais Val d'Izé à Rémy GENIN26- PA La BriqueterieIV Vitré - cession lot1 à Sté Vitré Viande27- Avenant1 Convention avec l'ADMR28- Pôle médical de Vitré - Convention règlant le partage des charges communes28- suite - Pôle médical de Vitré - Convention règlant le partage des charges communes29- DEBAT sur la fermeture de l'accueil des urgences à l'hopital de Vitré30- Convention avec le Département 35 - entretien des sentiers de randonnée31- Animation sportive - remboursement de prestations non réalisées32- Action en faveur des ménages en difficulté - développement offre locative privée33- Prolongation durée convention avec l'EPFB34- Avenant convention Action Coeur de ville de Vitré35- Don du stock des peluches Effet Vitré36- Droit à la formation des élus37- Activité accessoire piscine de la Guerche38- Activité accessoire terrain gens du voyage39 - Activité accessoire réseau des secrétaires de mairies40- Mise à disposition de personnel41- Modification du tableau des effectifs42- Convention avec le CDG 35 - Utilisation des missions facultatives43- Fin de séance
