285 - Début de séance286 - Approbation du PV du 4 novembre 2021287 - Compte-rendu des décisions du Bureau du 6 décembre 2021288 - Compte-rendu des décisions de la Présidente289 - Création de la commission intercommunale pour l'accessibilité290 - Réorganisation du volet GEMAPI sur l'amont Vilaine - protocole de transfert291 - EPTB Vilaine - désignation des représentants au comité territorial de l'unité Est292 - Modification des statuts du SYMEVAL293 et 294 - Développement de l'entreprise IDEMIA sur le P.A. La Grande Haie à Vitré295-1 - P.A. La Grande Haie Vitré - cession d'un lot à l'entreprise CINEWEST295-2 - Intervention d'Erwann ROUGIER295-3 - Intervention de Nicolas KERDRAON295-4 - Vote296 - P.A. Piquet Sud Etrelles - cession parcelle à l'entreprise THALES297 - Batiment COOPER - conclusion bail commercial pour 2021-2030298 - Budget principal 2021 - DM n° 6299 - Budget régie assainissement collectif - DM n° 3300 - Budget annexe piscines 2021 - DM n° 3301 - Passage a la M57 - apurement des comptes 1069302 - Autorisation d'engager et mandater les dépenses avant le vote du budget principal 2022303 - Autorisation d'engager et mandater les dépenses avant le vote du budget régie assainissement collectif 2022304 - Fixation règles remboursements charges de personnel par les budgets annexes au budget principal305 - Fonds de concours 2021-2026 - Attributions306 - Fixation libre des attributions AC concernant le financement transfert compétence EPU307 - Avenant volet 2 contrat départemental de territoire 2017-2021308 - Adhésion au service commun assistance technique Voirie de la commune d'Erbrée309 - Convention adhésion service commun instruction des demandes ADS310 - Fixation redevances assainissement collectif des eaux usées311 - Rapport annuel 2020 RPQS eau et assainissement312 - CUS 2021-2026 NEOTOA313 - Garantie d'emprunt Espacil Habitat - commune de Vergeal314 - Garantie d'emprunt NEOTOA - commune de Domalain315 - Prorogation convention de mise à disposition du service Centre culturel de Vitré316 - Politique de gestion des collections pour l'artothèque et la médiathèque 2022317 - Activité accessoire réseau des secrétaires de mairies318 - Activité accessoire piscine de la Guerche-de-Bretagne319 - Mise à disposition de personnel320 - Modification du tableau des effectifs321 - Temps annuel de travail des agents fixé à 1607 heures322 - Attribution de chèques cadeaux323 - Convention relative à la formation de cadres par délégation de la ligue de Bretagne Basket324 - Convention relative à l'intervention des éducateurs sportifs en partenariat avec le Comité 35 DE bASKET6BALLPrésentation du service du CLICRévision du projet de territoire - Présentation de la démarche et synthèse diagnostic du cabinet DéclicFin de séance