1 - Présentation de la démarche projet de territoire par Yannick FOUET2 - Intervention de MC MORICE sur le covoiturage KLAXIT2 - Information sur la formation des élus présentée par MC. MORICE3 - Information sur le congrès des maires du 16 au 18 novembre 20214 - Intervention de M. FAUVEL concernant les projets de grandes surfaces sur le territoire5 - Intervention de E. CARRE sur la fermeture de la maison de retraite à AVAOMMES SIR SEOCJE240- Début de séance241 - Approbation du PV du 16-09-2021242 et 243- Compte-rendu décisions du Bureau communautaire (et de la Présidente244 - Désignation d'un nouveau représentant au SUPV245 - Désignation d'un représentant à l'assemblée du CRT Bretagne246 - Acquisition de l'ensemble immobilier Chateau Marie auprès de la ville de Vitré246-1 - Débat : interventions de MC MORICE - S. DOUABIN - M. ERRARD - B. DELVA et M. FAUVEL246-2 - Vote247 - Service commun informatique - avenant 3 et convention248 - Fixation attributions compensation définitives 2021249 - BP 2021 - DM 5250 - Budget annexe piscine 2021 - DM 2251 - Budgets annexes ateliers relais 2021 - DM 3252 - Budget régie assainissement collectif - DM 2253 - Budget assainissement collectif - remboursement des taxes foncières aux communes254 - Nomenclature budgétaire et comptable - passe a la M57 au 01-01-2022255 - Fonds de concours 2014-2020 - attribution à Champeaux et Marpiré256 - Fonds de concours 2021-2026 - Attribution à Champeaux- St Christophe- Cornillé et Brielles257 - Groupement de commandes - travaux entretiens - voiries et réseaux - avenant 2258 - Contrat de relance et de transition écologique258 - Intervention de MC. MORICE sur les travaux de sécurisation259 - Pass Commerce et Artisnat - avenant 2260 - Avenant convention relative aux politiques de développement économique avec la Région Bretagne261 - Avenant financier à la convention de délégation RSA 2019-2023262 - Avis sur la demande d'adhésion du Syndicat mixte du Semnon à l'EPTB263 - Avis sur la demande d'adhésion du Syndicat du bassin versant de Seiche à l'EPTB264 - Avis sur la demande d'adhésion du Syndicat du bassin des rivières de la Vilaine Amont à l'EPTB265 - Fixation des redevances assainissement collectif des eaux usées - part collectivité266 et 267 - Convention de rétrocession des réseaux assainissement eaux usées et pluviales268 - Prélèvement au titre de l'art. 55 loi SRU - communes de Chateaubourg et Argentré-du-Plessis269 - Convention de partenariat avec NEOTOA 2021-2026269-1 - Intervention de MC. MORICE270 - Garantie d'emprunt ESPACIL - réhabilitation 10 logements à Etrelles271 - Convention d'utilité sociale SA LES FOYERS 2021-2026272 - Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Chateaubourg273 - Gestion de l'aire d'accueil des gens du voyage de Val d'Izé274 - Conventions 2021-2022 Intervention éducation physique et sportivexxxxx275 - Animation sportive - tarifs saison sportive 2021-2022276 - Réseau Arléane - adoption de la Charte DAISY DANS VOS BIBLIOTHEQUES277 - Adoption règlement intérieur pour le réseau Arléane278 - Adoption règlement intérieur pour la médiathèque communautaire279 - Convention de prestation de services avec la commune de la Guerche relative à la circulation de documents entre les bibliothèques de 5 communes280 - Mise en vente des visuels touristiques MOVI à l'OTSI281 - Avenant à la convention avec Destination Rennes et les Portes de Bretagne282 - Heures supplémentaires et complémentaires283 - Modification du tableau des effectifs284 - Convention controle allégé en partenariat sur les dépenses de personnelxxxx
